Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICEA
TARENTAISE EQUIPEMENT MOBILIER, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1700207
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2001
EPICEA de TARENTAISE EQUIPEMENT MOBILIER

Présentation de la marque EPICEA

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARENTAISE EQUIPEMENT MOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARENTAISE EQUIPEMENT MOBILIER domicilié(e) LA CROIX D'AIME, 73210 AIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque EPICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICEA est expirée depuis le 14 octobre 2001.

TARENTAISE EQUIPEMENT MOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : EPICEA


TARENTAISE EQUIPEMENT MOBILIER, société à responsabilité limitée - LA CROIX D'AIME, 73210 AIME - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Meubles, glaces, cadres, produits (non compris dans d'autres classes) en bois